Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERAUT
COMPAGNIE D'ETUDES DE SYSTEMES D'AUTOMATISMES ET DE MATERIELS ELECTRONIQUES

Numéro de dépôt :
1694302
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
13/09/2001

Présentation de la marque HERAUT

Déposée le 13 septembre 1991 par COMPAGNIE D'ETUDES DE SYSTEMES D'AUTOMATISMES ET DE MATERIELS ELECTRONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « HERAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE D'ETUDES DE SYSTEMES D'AUTOMATISMES ET DE MATERIELS ELECTRONIQUES, domicilié(e) dite CESAME (S.A), 3 rue Edouard Belin à 57070 METZ - France.

La marque HERAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERAUT est expirée depuis le 13 septembre 2001.

COMPAGNIE D'ETUDES DE SYSTEMES D'AUTOMATISMES ET DE MATERIELS ELECTRONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : DOMOBOX , IMMOBOX , SIDCAR , PARKINFO


COMPAGNIE D'ETUDES DE SYSTEMES D'AUTOMATISMES ET DE MATERIELS ELECTRONIQUES - dite CESAME (S.A), 3 rue Edouard Belin à 57070 METZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Appareils et instruments de commande, de mesurage, de contrôle, de signalisation, de communication, de transmission, de gestion, de secours, notamment pour la régulation, la programmation, le délestage, l'optimisation des énergies et des fluides, la gestion d'automatismes, la surveillance et le contrôle d'accès, la détection d'intrus et d'incendie, de pannes d'appareils, d'appel de détresse, la transmission des messages et du son, dans les domaines de l'électronique, l'informatique, la domotique, la téléphonie, la sécurité des biens et des personnes. Matériels et équipements pour le traitement de l'information, logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.